Le Livre du Jugement est le code pénal de l'Imperium. Il fait plusieurs tomes et des milliers de pages. C'est le livre de référence des quelques milliers de Juges dans l'Imperium. Depuis le début de l'Imperium, chaque jugement est archivé par d'innombrables greffiers sur des kilomètres d'étagères.

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La justice de l'Imperium est souvent expéditive mais elle n'est pas simple pour autant. Les procédures sont souvent très complexes et des affaires peuvent attendre des années avant d'être jugés. Les protagonistes croupissant en prison. Dans la plus part des cas, il est possible de se faire défendre par un avocat. Mais, seuls les plus fortunés peuvent s'offrir leurs services. Ce sont des spécialistes de la loi impériale et peuvent avoir l'habilité de présenter les affaires aux juges sous un jour favorable à l'accusé. La peine sera alors réduite. Certains crimes ne sont pas défendable comme l'hérésie.

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L'Adeptus Arbites n'est pas la seule organisation habilitée à dire la loi. D'autres personnes et organisation comme l'Adeptus Ministorium ou les gouverneurs planétaire peuvent juger les personnes en leur pouvoir. Globalement, les lois et les châtiments sont les mêmes que celle préconisées par le Grand Livre du Jugement.

Cette page est notamment destinée à donner une idée des peines encourues par qui s'aventurerait à enfreindre la Loi Impériale ou à d'autres qui aurait à la faire appliquer.

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LES TRIBUNAUX :

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L'Adeptus Arbites : L'Adeptus Arbites est la justice de l'Imperium. Son domaine de juridiction s'étend sur tous les mondes impériaux et dans le vide spatial. Les juges sont les personnages centraux de cet organisation. Ce sont des hommes droits, très intelligents et fanatiquement loyaux à l'Imperium. Mais il ne faut pas s'y tromper : passer par un tribunal de l'Adeptus Arbites est le plus sur moyen d'avoir une peine juste (même si elle est sévère). Le Juge est un personnage très important qui ne s'occupe personnellement que des affaires les plus graves. Il délègue la plus part des affaires courantes à ses clercs ou aux tribunaux de police (arbitrators).

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L'Adeptus Ministorium : L'Ecclésarchie, clergé de l'Imperium, se réserve le droit le juger les hérétiques. Ils ne se dérangeront que pour juger les chefs d'un mouvement suspect laissant le menu fretin aux Juges de l'Adeptus Arbites et à leurs clercs.

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Tribunaux populaires : En général, ils sont interdits mais, sur certains mondes, ils sont fréquents. Il est très difficile de faire comprendre à une foule excitée qu'on est la victime des apparences… Les erreurs judiciaires sont fréquentes avec ce type de juridiction. Le président sera le personnage le plus influent du coin : un prêcheur, un ancètre ou un barman ! La mort est la peine appliquée dans 90% des cas par lapidation.

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Autres : D'autres personnes et organisation ont le droit de rendre la justice, mais uniquement dans les zones ou/et sur les personnes qui sont leurs juridictions : certains gouverneurs planétaires, les officiers Space Marines, de la Garde Impériale ou de la Flotte, les technoprètres de l'Adeptus Mechanicus,…

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LES PEINES :

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La mort : La peine est appliquée avec plus ou moins de cruauté selon les mondes mais la décapitation ou le bucher sont très répandues. Elle est réservé quasi-exclusivement aux hérétiques et aux blasphémateurs. Les mutants et les psykers insultent l'Empereur rien qu'en existant…

 

Les Légions Pénales : Cette peine est souvent préféré à la mort par les juges, quoique le résultat soit le même à court terme. Elle permet de donner au coupable une chance de se racheter au yeux de l'Empereur en mourant héroïquement au combat. Les Légions Pénales sont employées dans la Garde Impériale comme chair à canon pour tester les défenses ennemies ou pour les attaques-suicides.

 

Le lavage de cerveau : C'est une peine particulière. En général, le coupable est transformé en serviteur : homme-machine décérébré. L'Adeptus Mechanicus affectionne particulièrement cette peine.

 

Le bagne : Peine largement répandue pour les crimes mineurs. Les bagnards fournissent une main-d'œuvre gratuite et travailleuse pour les grands chantiers : routes, constructions, minage, etc. toujours dans des conditions terribles. Les peines de bagnes sont généralement de longue durée (5ans à perpétuité).

 

La prison : Peine utilisée pour de courtes périodes, souvent inférieures à 5 ans ou pour des personnes qu'il serait malséant de tuer comme les fonctionnaires corrompus. Les conditions de détention sont toujours horribles sauf pour ceux qui ont vraiment les moyens.

 

Les châtiments corporels : utilisés pour les délits mineurs. Ils consistent en généralement à une bastonnade ou un certain nombre de coup de fouet (électrique…) selon les coutumes. Il faut souvent une bonne semaine pour arriver à marcher après un passage à tabac bien fait. Ce traitement est souvent instantané, c'est-à-dire que le fauteur de troubles est battu sur le lieu même de son arrestation et laissé à compter ses cotes cassées.

 

Les amendes : utilisées pour les délits mineurs assortis ou non de châtiments corporels. Le montant de cet amendes peut varier énormément.

 

Confiscation de biens : Ceux qui se sont enrichis malhonnêtement peuvent voir leurs fortunes et leurs biens confisqués tandis qu'eux sont envoyés au bagne ou aux légions pénales. Un cambrioleur peut se voir confisquer ses outils ou un chauffard, son véhicule…

 

LES CRIMES ET DÉLITS :

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La liste suivante n'a pas l'intention d'être exhaustive. Elle sert simplement d'indication ou d'ordre de grandeur pour les peines. Les Juges peuvent adapter les peines comme bon leur semble.

Il y a plusieurs niveaux de gravité dans un crime ou un délit (le niveau 1 représente le niveau le plus grave). Les peines sont exprimée en année terrienne standard. De plus, elles sont cumulables.

Un terme de serviteur impérial est générique pour les arbitrators, les gardes impériaux, les fonctionnaires des Adepta, …

 

Homicides : Les meurtres et morts violentes sont fréquents sur tous les mondes impériaux. Sur les planètes où la violence est endémique comme les mondes-ruches, la plus part d'entre eux restent impunis. Ailleurs les duels ou les crimes d'honneur peuvent être tolérés. Cependant le Livre du Jugement prohibe formellement les meurtres et un Arbitrator ne peut les approuver. Chaque citoyen impérial ne doit avoir pour seul but de participer au triomphe de l'humanité dans la galaxie en accomplissant rigoureusement sa tache, si ingrate et minuscule soit-elle.

Les meurtres ou disparition des agents impériaux (gardes impériaux, arbitrators, fonctionnaires,…) ou des notables locaux occupent à plein temps les enquêteurs arbitrators. Les autres meurtres passe le plus souvent inaperçus (à moins d'un véritable massacre bien sur).

 

Niveau 1 : Le meurtre d'un serviteur impérial, d'un noble ou d'un notable local.

Peine encourue : bagne à vie, réduction en Serviteur, conscription aux légions pénales ou exécution selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

 

Niveau 2 : Serial-killer ou plusieurs meurtres, complicité de meurtre de serviteur impérial ou notable.

Peines encourues : 10 ans de bagne, légions pénales ou exécution selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

 

Niveau 3 : Homicide

Peines encourues : Légions Pénales ou 5 à 10 ans de bagne

 

Niveau 4 : homicide involontaire, crime passionnel,…

Peines encourues : selon les circonstances atténuantes ou aggravantes : simple avertissement ou amendes, bagne.

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Agressions : Les agressions verbales ou physiques sont monnaie courante sur les mondes impériaux. La plupart concerne les simples citoyens et passe inaperçues. C'est autre chose lorsqu'il s'agit de serviteurs impériaux. Mais même avec eux les agressions péniennes ne conduisent que rarement à conséquence.

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Niveau 1 : tentative de meurtre sur un serviteur impérial ou un notable

Peines encourues : bagne à vie ou légions pénales

 

Niveau 2 : agressions sérieuses sur un ou plusieurs civils (les viols notamment…). Coups à des serviteurs impériaux.

Peines encourues : 3 à 10 ans de prison.

 

Niveau 3 : Bagarres entre civils. Coups.

Peines encourues : 1 à 5 ans de prison.

 

Niveau 4 : agressions verbales sérieuses (avec menaces de mort). Comportement dangereux.

Peines encourues : 6 mois à 4 ans de prison.

 

Vandalisme : ce délit recouvre toutes les formes de dégradations/destructions pour les meubles (véhicules, objets, possessions,…) ou les immeubles (bâtiments).

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Niveau 1 : Destruction de propriété impériale.

Peines encourues : 5+ années de bagne ou légions pénales

 

Niveau 2 : Destruction de bâtiment privé ou autres.

Peines encourues : 2+ de bagne ou légions pénales

 

Niveau 3 : autres dommages criminels, gros graffitis

Peines encourues : 3 à 10 ans de prison ou autant de bagne

 

Niveau 4 : petits graffitis sur un bâtiment impérial (cumulable éventuellement avec blasphème, agression et incitation à la rébellion), petits dommages (bris de vitre,…)

Peines encourues : bastonnade

 

Ordre public : Les troubles de l'ordre public recouvrent beaucoup de délit : les attentats, les guerres entre gangs, les rassemblements illicites, la rébellion, ou de simplement l'ébriété sur la voie publique.

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Niveau 1 : excitation de la foule, émeutes

Peines encourues : mort ou légions pénales

 

Niveau 2 : bagarres

Peines encourues : Une nuit de cellule ou une bastonnade. Un bagarre dans un établissement impérial peut conduire de 10 ans de prison au légions pénales.

 

Niveau 3 : rassemblement interdit

Peines encourues : bastonnade.

 

Niveau 4 : conduite désordonnée

Peines encourues : Une nuit de cellule ou une bastonnade.

 

Racket, kidnapping et rançon : Ce sont des pratiques très fréquentes sur la plupart des mondes impériaux et ailleurs. On peut remarquer que payer une rançon est aussi illégal.

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Niveau 1 : Kidnapping d'un serviteur impérial ou d'un notable local.

Peines encourues : Légions pénales, bagne ou prison à vie.

 

Niveau 2 : Kidnapping de civil forçant les autorités impériales à agir. Organisation de rackets à grande échelle.

Peines encourues : 20 à 30 ans de bagne.

 

Niveau 3 : séquestration, racket.

Peines encourues : 8 à 15 ans de prison.

 

Niveau 4 : incitation au kidnapping (payer une rançon par exemple).

Peines encourues : 5 ans de prison.

 

Vols et cambriolages, piraterie : Ces délits assurent la subsistance de nombreuses personnes partout dans la galaxie.

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Niveau 1 : piraterie, vol à main armée avec violence

Peines encourues : légions pénales, ou 10 à 20 de prison selon circonstances.

 

Niveau 2 : vol à main armée, vol avec effraction (cambriolage)

Peines encourues : légions pénales ou 5 à 15 ans de prison selon circonstances.

 

Niveau 3 : vol sans violence et sans effraction

Peines encourues : 5 à 10 ans de prison.

 

Niveau 4 : petit vol, possession d'outil de cambrioleurs.

Peines encourues : bastonnade, plus éventuelle confiscation

 

Trafics de marchandises : Très répandus sur les mondes développés. Les trafiquants de marchandises sont des marchands qui essayent de passer en fraude des produits pour éviter de payer les taxes à l'Imperium. Les armes font fréquemment l'objet de ce type de trafics.

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Niveau 1 : Organisation de trafic de marchandises.

Peines encourues : Légions pénales ou bagne à vie.

 

Niveau 2 : Marché noir

Peines encourues : 5 à 15 ans de bagne ou légions pénales.

 

Niveau 3 : possession d'objets issus du marché noir

Peines encourues : 6 mois à 10 ans de bagne ou légions pénales.

 

Stupéfiants et substances prohibés : La plupart des mondes contrôlent l'usage d'un certain nombre de substances : les drogues, certains alcools, les explosifs, certains carburants, …

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Niveau 1 : Production de substances prohibées ou organisation de réseau de distribution de ces produits.

Peines encourues : légions pénales.

 

Niveau 2 : ventes à petite échelle de substances prohibées.

Peines encourues : 5 à 15 ans de bagne ou légions pénales.

 

Niveau 3 : Possession de substances prohibées

Peines encourues : 6 mois à 10 ans de bagne ou légions pénales.

 

Contrefaçons : Les contrefaçons de carte d'identité, de crédit, passeport, diplômes ou autres documents sont formellement interdites. De nombreux mondes utilisent du papier monnaie ou des pièces. Les faux-monnayeurs entre aussi dans cette catégorie.

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Niveau 1 : contrefaçon de documents impériaux

Peines encourues : 8 à 15 de prison ou de bagne ou légions pénales.

 

Niveau 2 : contrefaçon

Peines encourues : 5 à 10 ans de prison ou de bagne.

 

Niveau 3 : possession de matériel destiné à contrefaire.

Peines encourues : 5 à 12 ans de prison ou de bagne.

 

Niveau 4 : possession d'objets contrefaits.

Peines encourues : 2 à 8 ans de prison ou de bagne.

 

Corruption : De la destruction de documents à la subordination de témoin, ou à la corruption pure et simple, tout ces actes sont de sérieuses offenses à l'Imperium.

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Niveau 1 : pervertir la course de la Justice Impériale (faux témoignages, complicité, destruction de preuves,…), corruption d'un haut fonctionnaire impérial.

Peines encourues : plus de 10 ans de bagne ou légions pénales.

 

Niveau 2 : Corruption d'un arbitrator ou autre serviteur impérial.

Peines encourues : 3 à 10 de bagne ou de prison.

 

Niveau 3 : corruption d'un civil

Peines encourues : 2 à 5 ans de bagne ou de prison.

 

Niveau 4 : Parjure, s'être laissé corrompre.

Peines encourues : 1 à 5 ans de prison .

 

Délinquance financière : Elle est difficile à combattre car elle se développe surtout chez les puissants et les riches. Les détournement de fond à des fin personnelles, surtout s'il s'agit de l'argent de l'Imperium est sévèrement puni. Ces procès ne sont que rarement public car ils risquent de donner au peuple une mauvaise idée de leurs dirigeants. Les coupables sont souvent ruinés, dégradés et humiliés.

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Niveau 1 : important détournement de fond.

Peines encourues : mort ou prison à vie plus confiscation des biens

 

Niveau 2 : détournement de fonds.

Peines encourues : 2 ans à 25 ans de prison. Fortes amendes (en fonction des sommes détournées).

 

Niveau 3 : Abus de biens sociaux (utiliser les moyens mis à sa disposition à des fins personnelles). Petit vol.

Peines encourues : 6 mois à 2 ans de prison ou/et amende.

 

Blasphème : Il y a 10.000 ans, l'Hérésie d'Horus commença par le blasphème commis contre le Saint Nom de l'Empereur. Le blasphème et l'hérésie sont les 2 crimes les plus grave dans l'Imperium. Les pires des blasphémateurs sont les serviteurs du chaos et les mutants, mais cette accusation peut être invoquée contre tous ceux qui se rebellent contre la botte de fer impériale.

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Niveau 1 : porter la marque du Chaos

Peines encourues : mort sur un bûcher ou par décapitation. Il est bien connu que les mutants sont "marqués" par le Chaos…

 

Niveau 2 : posséder un symbole ou un signe faisant allusion aux dieux du Chaos.

Peines encourues : mort sur un bûcher ou par décapitation.

 

Niveau 3 : cacher un mutant à la justice impériale.

Peines encourues : mort, légion pénale ou bagne à vie plus rarement transformation en serviteur.

 

Niveau 4 : insulter l'Empereur ou un de Ses serviteurs en public.

Peines encourues : 50 à 200 coup de fouet en public, une bastonnade,…

 

Hérésie et activités hérétiques : Les pires des hérétiques sont les sectateurs du Chaos mais cette accusation est soutenu contre tous les traîtres et les conspirateurs contre le pouvoir impérial ou ceux qui s'écarte trop du dogme impérial. Les autres hérétiques sont les insoumis à l'Imperium (les extraterrestres notamment). L'Adeptus Ministorium est convoquer pour juger les hérésies les plus graves. Des guerres saintes peuvent être déclenchées contre des peuples entiers ou l'Exterminatus prononcés en cas de présence démoniaque. L'Inquisition est souvent à l'origine de la découverte des hérésies.

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Niveau 1 : Hérésie, participation à des rituels démoniaques, activités psychiques illégales.

Peines encourues : mort sur un bûcher ou par décapitation.

 

Niveau 2 : Trahison (ou désertion pour un soldat), recherche scientifique illégale.

Peines encourues : mort ou légions pénales

 

Niveau 3 : possession de documents hérétiques, blasphématoires ou secrets.

Peines encourues : mort, légions pénales.

 

Autres délits :

Résister à une arrestation : bastonnade

Écart de langage face à un agent de la Justice impériale : bastonnade

Distraire un agent de la justice impériale de l'exercice de son devoir : 6 mois à 2 ans de prison.